« Bookle », yes if…

A qui appartient le patrimoine immatériel une fois les principaux droits éteints et tombés dans le domaine public (exploitation, reproduction, diffusion, traduction, adaptation,…) ? Aux happy few et aux gardiens du temple ? (conservateurs, universitaires, critiques, initiés) ? A la collectivité nationale (ou locale) qui n’en fait, reconnaissons-le, qu’un usage physique très limité (essayez donc de demander à voir une B42 à la BNF…) ? Ou à l’humanité tout entière ?

C’est la question posée par l’accord passé entre la BM de Lyon et Google pour la numérisation de 500 000 documents d’ici 10 ans, et la polémique sur laquelle Bertrand Calenge nous éclaire. Personnellement, je penche pour la troisième voie, la plus large, rendue possible par internet, mais qui implique cependant quelques précautions lorsqu’on introduit des partenaires privés dans nos missions régaliennes de conservation, de communication et de valorisation (exploitation commerciale comprise) :

1) La non exclusivité de l’exploitation, ou sa limitation dans le temps
2) La non brevetabilité des noms, des idées ou des images
3) La participation aux bénéfices éventuels (financiers ou matériels)

Dans le cas de Google et des bibliothèques publiques, rien ne me choque si :
– les documents restent la propriété de l’Etat ou des collectivités publiques
– les bibliothèques peuvent exploiter librement leurs fonds, y compris sur internet
– la numérisation n’ouvre pas d’autres droits d’exploitation à Google que la diffusion sur internet
– l’exploitation donne lieu à une rétribution, ici la mise à disposition (cession ?) des fichiers pour un usage non commercial

Ensuite, que Google fasse ce qu’il veut de son travail (ici les fichiers numérisés et payés par ses soins), qu’il organise, qu’il indexe, qu’il hiérarchise, qu’il découpe, qu’il filtre, qu’il censure, ce dont je doute vu les logiques économiques construites autour de la longue traine… est-ce si différent, et donc condamnable de ce qu’il fait déjà, à notre insu, et pour des domaines bien plus sensibles que la culture ? Serait-ce donc pire que la situation actuelle où notre patrimoine est sous-représenté voire invisible sur le net… sauf à attendre la manne publique qui ne viendra jamais ?

Une seule petite chose me chagrine cependant quand Bertrand nous dit que les conditions relevant d’accords privés ne sont pas connues et donc difficilement discutables, certes pour les Etats-Unis, mais dans le cas de Lyon, il s’agit bien d’un appel d’offres d’une collectivité territoriale dont toutes les clauses sont, par essence, publiques. La publication des documents serait à mon sens une bonne chose et couperait court à bien des fantasmes (du moins je l’espère…).

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